Mon voisin élève des lapins nains dans un abri en bois. Je considère que je suis victime de nuisances olfactives. Que puis-je faire ?

     Lorsque le terrain est petit, par exemple dans le cas de maisons jumelées, les odeurs d’animaux peuvent poser problème. Et même si les animaux domestiques sont mignons, les odeurs de petits animaux font partie, au plan juridique, des troubles de voisinage. Ceux-ci ne doivent pas être tolérés lorsqu’ils gênent vraiment les voisins ou lorsqu’ils ne sont pas conformes à l’usage local. Mais chaque cas est particulier et tout dépend s’il existe une alternative concernant l’emplacement des cages. Par ailleurs, il faut savoir si l’odeur est conforme à l’usage local et si elle doit par conséquent être tolérée.

     Le Droit de la construction donne des éléments de réponse concernant les usages locaux. Lorsqu’elles sont de taille modeste, les installations d’élevage de petits animaux sont, en règle générale, également autorisées dans des quartiers purement résidentiels. Dans tous les cas, les tribunaux jugent au cas par cas.

Je tiens à avoir une pelouse soignée, contrairement à mon voisin qui n’entretient pas ses espaces verts. Que puis-je faire ?

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     En principe, un propriétaire est libre d’opter pour un gazon anglais ou un jardin sauvage. Si c’est une simple question d’esthétique, vous n’avez aucune possibilité de recours contre votre voisin. Hormis des cas extrêmes, vous ne pouvez rien faire non plus contre les graines de mauvaises herbes apportées par le vent, vu qu’il s’agit de phénomène naturel. <o:p></o:p>

     Les feuilles, aiguilles, fruits et fleurs sont considérés en revanche comme troubles du voisinages. Ceci dit, les troubles du voisinage liés à l’usage local doivent en principe être tolérés. Dans une zone urbanisée  comptant de nombreux jardins, la chute des feuilles et la présence de pollen ne peuvent pas donner lieu à des dédommagements. C’est également le cas lorsque cela requiert un effort de nettoyage supplémentaire. <o:p></o:p>

     En raison d’une prise de conscience écologiquement, la chute des feuilles en automne ou la présence de pollen au printemps doivent être considérées comme le revers de la médaille d’une meilleure qualité de l’habitat. Car finalement la personne concernée – selon certains tribunaux - profite des espèces végétales présentes sur place. <o:p></o:p>

     Si un terrain est laissé à l’abandon dans une zone résidentielle ponctuée de jardins bien entretenus, cela peux exceptionnellement donner lieu à une demande de suppression, dans le cadre des rapports de bon voisinage.