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Par Sofizocha le 5 Février 2009 à 18:03
Le terrain du voisin est rempli de nains de jardin. Est-ce que je suis obligé d’accepter cela ?
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En principe, chacun peut mettre dans son jardin autant de nains qu’il veut, même si leur vue est susceptible de déplaire à un voisin. Une gêne purement visuelle ne peut normalement donner lieu à une suppression des nains. Mais il existe des exceptions, comme les nains baissant leur pantalon pour exhiber leurs fesses nues ou ceux pointant leur majeur et pouvant être vus par le voisin. En règle générale, on n’est pas tenu de les tolérer. Le voisin peut dans ce cas invoquer l’atteinte à l’honneur et porter plainte.
1 commentaire -
Par Sofizocha le 8 Février 2009 à 10:07
Lorsque notre voisin fait des grillades dans son jardin, la fumée vient souvent dans notre direction. Que pouvons-nous faire ?
Quand un voisin ne peut plus se délassez dans son jardin sans être incommodé par des odeurs ou des fumées, il peut introduire une action en cessation de trouble contre son voisin. Et si aucun compromis n’est possible, comme par exemple le déplacement du barbecue à un autre endroit, on peut demandez une assistance judiciaire. Comme la loi n’apporte pas de réponse formelle par rapport à des cas particuliers, les décisions divergeront en fonction des circonstances locales (sens des vents dominants, coefficient d’occupation des sols, gêne occasionnée). A moins qui celui-ci abuse systématiquement de ce droit en produisant, par exemple, des odeurs désagréables chaque fois que vous êtes à table. En outre, l’utilisation d’un barbecue ne doit pas provoquer de dommages, par exemple, des projections de cendres ou un noircissement de la façade voisine. Sachez enfin que dans certains cas, le règlement d’un lotissement ou d’une copropriété peuvent encadrer voire interdire l’usage d’un barbecue.<o:p></o:p>
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